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Conditions générales de vente
La loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 et son décret n° 2009-1650 du
23/12/2009 - art. 1 pris en application de l’article 31 de la dite loi dont les
te[tes sont publiés au -ournal 2fficiel de la 5épublique )ranoaise, fi[ent les
conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de
voyages ou de séjours.
/es articles 5 à 5 du dit décret vous seront remis sur simple
demande de votre part préalablement à votre inscription et figurent au verso
de votre bulletin de réservation conforme à la législation en vigueur
Conditions particulières de vente
/’intégralité de ces te[tes est mentionnée dans notre catalogue général
ou fourni sur simple demande
AGENCE DE VOYAGES :
la %outique des *roupes : organisateur de
voyages, titulaire de l’immatriculation d’agent de voyages ,0
est couvert à titre d’organisateur par une assurance 5esponsabilité
&ivile Professionnelle (qui couvre les risques conformément au code du
tourisme) souscrite auprès de +,S&2; Paris *arantie financière souscrite
auprès de l’APS7 (Association Professionnelle de Solidarité) /A %287,48(
'(S *528P(S est une filiale du *roupe Salan, Salan (vasion SAS
immatriculée
membre du SN(7 (Syndicat National des
(ntreprises de 7ourisme) et du syndicat ´/es (ntreprises du 9oyagesµ et de
0aison de la )rance /’inscription à l’un des voyages de la présente brochure
ne peut se faire que par l’intermédiaire d’une agence de voyages agréée et
titulaire d’une licence d’etat /es agences agissent de faoon indépendante et
ne peuvent rtre considérées comme des bureau[ anne[es de l’organisateur
INFORMATION VÉRITÉ :
les pri[ mentionnés dans nos programmes sont
donnés à titre indicatif, sous toute réserve de modification, de disponibilités
,ls vous seront reconfirmés par votre agence lors de votre inscription
/es photos illustrant nos programmes ne sont pas contractuelles Nos
pri[ ont été calculés en fonction des données économiques connues à
la date du
7outes modifications des tau[ des différentes
ta[es dans les pays visités et du pays de départ, du pri[ des carburants
(garanti pour l’aérien Musqu’à
8S' tonne et sur la base d’une parité
(uro 'ollar 8S à
Ą , 8S'
selon les conditions définies par les
compagnies aériennes) ainsi que la variation du tau[ des devises, le cas
échéant, peuvent entravner un changement de pri[ dont le client sera
immédiatement informé selon les dispositions légales règlementaires pour
des vols (affretés ou co affretés, vols réguliers«), pour des transports
terrestres (car, train) et maritimes (croisières sur mer et croisières Áuviales)
(n ce sens, nos bulletins de réservation peuvent mentionner la quote
part transport soumise à la hausse du carburant et ou la quote part des
prestations soumises au[ Áuctuations monétaires, en indiquant la parité,
par rapport à l’euro, de la devise concernée lors du calcul du pri[ du
voyage /es pri[ mentionnés dans ce catalogue intègrent les surcharges de
Nérosène connues au
(n tout état de cause, pour les voyages
´avionµ, la part terrestre correspond à du pri[ de vente du voyage et
la part aérienne
( )
à du pri[ de vente du voyage (à confirmer suivant
la destination) Pour les voyages en autocars, la part transport représente
( )
du pri[ du voyage Nous nous réservons donc le droit d’augmenter
nos prix
( )
et
( )
en cas d’augmentation du cours des carburants, des ta[es
d’aéroport et de sécurité, et ta[es diverses et variées (notamment la 79A)
dont l’augmentation serait demandée dans le(s) pays visité(s)
INSCRIPTIONS :
toute inscription doit rtre accompagnée d’un acompte tel
qu’indiqué sur le bulletin de réservation du présent catalogue la prime
d’assurance facultative. Le solde doit être versé
40 jours
avant le départ
sous peine d’annulation systématique et application du barème de pénalités
contractuel (n cas d’inscription faite moins de
40 jours avant le départ
, le
règlement total du voyage est d au moment de l’inscription Par e[ception,
les voyages d’une Mournée ne feront l’obMet que d’un seul versement
représentant le pri[ total de l’inscription par personne Pour tout versement
par correspondance, il est e[pressément demandé de préciser le voyage
auquel se rapporte le dit versement ,l ne sera délivré ni facture ni reou
de solde, le bulletin de réservation faisant office de facture 7out règlement
en espèces donne lieu à un reou /es documents permettant de réaliser le
voyage ou le séMour seront remis au[ clients une semaine avant le départ
MODIFICATIONS DE CONTRAT :
pour les changements demandés moins
de Mours avant le départ, nous nous réservons le droit d’appliquer les
conditions d’annulation /es mrmes principes peuvent s’appliquer en cas
de cession du contrat : nous consulter
NOS PRIX COMPRENNENT :
voir paragraphe ´notre pri[ comprendµ dans
chaque programme du présent catalogue l’assistance d’un représentant
Salan +olidays ou l’un de ses partenaires (conducteur ou accompagnateur)
à l’exception des voyages où cette représentation est assurée par nos
correspondants (agences de voyages réceptives, guide ou tour leader«)
les ta[es de séMour, les ta[es d’aéroport, de sécurité au
au départ de )rance, de l’étranger ou des '20 720 les redevances
passagers variables selon les destinations ou les acheminements aériens
ou terrestres (sauf mention particulière)
NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS :
voir paragraphe ´notre pri[ ne
comprend pasµ dans chaque programme du présent document, les ta[es de
sortie de territoire ou de passage de frontière (à régler sur place), certaines
ta[es aériennes sur les vols intérieurs uniquement payables sur place (lorsque
précisées dans le programme), les frais de visa ou de carte touristique
dont nous pouvons assurer l’obtention suivant les conditions tarifaires
mentionnées dans le catalogue,
hors éventuels frais d’agence
. Dans la
plupart des pays, les h{teliers ne fournissent pas d’eau en carafe seules
les bouteilles d’eau minérale ou de source payantes seront alors proposées
le pourboire du personnel (guides, porteurs, représentants locau[, etc) qui
est laissé à l’appréciation de chacun toutes les dépenses e[traordinaires
consécutives à un événement dont Salan +olidays ne peut rtre tenu pour
responsable tel que grève, avion ou bateau retardé du fait des compagnies
de transport, mauvaises conditions atmosphériques« Nos pri[ sont établis
de faoon forfaitaire
hors frais d’agence ou de dossier
7oute prestation
non utilisée du fait du voyageur ne donne lieu à aucun remboursement, à
l’e[ception des prestations h{telières non fournies en raison d’une prise en
charge en cours de voyage et à condition que nous en soyons prévenus à
l’avance &ette restriction est également valable pour le retour
INFOS VISA :
les frais de visa ne vous seront pas facturés dans le cas
o vous réalisez, de vous mrme et sous votre responsabilité, la démarche
d’obtention, à titre individuel, des visas nécessaires et indispensables à la
réalisation de votre voyage et cela, sans l’intervention et l’engagement des
services de Salan +olidays Salan +olidays sera alors dégagé de toutes
obligations d’assurer votre voyage si vous n’avez pu obtenir le ou les visa(s)
nécessaires le Mour du départ de votre voyage les conditions d’annulation
de votre contrat seront alors appliquées
DÉPARTS :
pour l’organisation des circuits de préacheminement ´au départ
de votre ville Musqu’à 5ennes, /e 0ans, Nantes« ou Musqu’au point de
rencontre avec l’autocar qui effectue le voyage ou Musqu’à l’aéroport de
départµ et pour le retour à partir du 0ans, 5ennes, Nantes«ou de l’aéroport
d’arrivée à votre lieu de départ, des minicars ou des voitures peuvent rtre
mis à disposition à l’occasion de ces transferts aller et ou retour /’étendue
et la multiplicité de nos points de prise en charge peuvent entravner quelques
désagréments pour les voyageurs situés en ´bout de ligneµ Aussi, suivant
votre situation géographique, vous prendre près de votre domicile peut
entravner des départs matinau[, avec le cas échéant des changements de
véhicules Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne serez pas
systématiquement pris en charge à partir de votre ville de départ choisie,
par le car de grand tourisme assurant l’ensemble du voyage /a longueur
des transferts est liée à la dispersion de la clientèle pour une mrme
destination /a durée de certains transferts (à l’aller comme au retour) peut
rtre longue : par e[emple, heures sont nécessaires (arrrts compris) pour
aller de la pointe du )inistère à l’aéroport de Paris 5oissy 'ans tous les cas,
nous vous informons que les repas pris lors des transferts sont à la charge
des clients 'ans certains cas, un délai d’attente peut e[ister entre deu[
transferts, compte tenu des aléas de la circulation ou pour des impératifs
d’organisation de nos rotations Afin d’apporter le ma[imum de confort et
d’équité à tous nos clients, les points de retour s’effectuent e[actement au
mrme endroit que le lieu de prise en charge du départ /es départs sont
assurés avec un minimum de participants (pour les pri[ indiqués dans
cette brochure) pour les voyages en autocar et de personnes pour les
voyages par avion sur vols réguliers Pour les voyages en formule car
avion et pour les voyages en avion, un minimum de à
passagers par
rotation aérienne (suivant le type d’avion utilisé) est nécessaire pour garantir
les différents voyages programmés sur des vols affretés ou co affretés
Nous nous réservons le droit d’annuler un voyage si celui ci ne réunissait
pas le nombre suffisant de participants (voir ci dessus), et vous en serez
informé au plus tard Mours avant la date du départ (sauf pour les voyages
à la Mournée o ce délai est ramené à Mours) /es décisions d’annulation
du voyage ou du séMour du fait de Salan +olidays n’interviendront que dans
la mesure o le nombre de participants prévu pour réaliser le dit voyage
ou séjour n’est pas atteint 21 jours avant le départ. Le client ne pourra
prétendre à une quelconque indemnité (en dehors du remboursement des
sommes déMà versées) si cette annulation pour insuffisance de participants
intervient à Mours ou au delà avant la date du départ (n cas d’annulation
imposée par Salan +olidays, Mustifiée par des circonstances de forces
maMeures ou par des raisons liées à la sécurité du voyageur et ce quelle que
soit la date à laquelle intervient l’annulation, le client ne pourra prétendre à
une quelconque indemnité en dehors du remboursement des sommes déMà
versées Pour tous changements de lieu[ de prise en charge demandé après
l’édition des convocations, nous nous réservons le droit d’appliquer des
frais de modification de Ą
HÔTELLERIE :
les catégories h{telières communiquées dans le présent
catalogue sont les catégories officielles décernées par les autorités
des pays concernés ,l convient d’avoir à l’esprit que, pour une mrme
catégorie, des différences sensibles peuvent intervenir d’un pays à l’autre
Ainsi la classification locale tant pour les bateau[ que pour les h{tels,
ne peut rtre comparée au[ normes franoaises en vigueur /es règles
internationales prévoient que les chambres ne soient attribuées qu’à
partir de heures le Mour de l’arrivée et libérées avant heures le Mour
du départ, et ce, quels que soient les horaires d’arrivée et de départ (n
aucun cas nous ne dérogerons à ces règles Nous attirons votre attention
sur le fait que certains h{tels peuvent parfois rtre éloignés du centre ville
Sur les pages des différents h{tels en séMour, les pri[ des ´prestations en
supléments à régler sur placeµ sont données à titre indicatif ,ls peuvent
rtre légèrement différents sur place lors de votre séMour Nous ne sommes
en aucun cas réponsables puisque les pri[ sont définis par l’h{tel Nous
n’appliquons pas de supplément ni de réduction selon l’orientation de
votre chambre (sauf pour les h{tels avec la possibilité de souscrire un
supplément ´vue merµ) Nous ne sommes en aucun cas responsables de
l’attribution des chambres et laissons à l’h{telier, le soin de les répartir en
fonction des disponibilités à l’arrivée.
CHAMBRES INDIVIDUELLES :
lors de l’inscription, il sera tenu compte,
dans la mesure du possible, des demandes de chambres que les voyageurs
désirent occuper (chambre individuelle, chambre à grand lit, à deu[ lits
et chambre à partager) &ependant, le supplément demandé pour l’octroi
de chambres individuelles n’engage l’organisateur du voyage que dans la
mesure o il peut lui mrme les obtenir des h{teliers (n effet, malgré le
supplément demandé par ces derniers, le nombre de chambres individuelles
est touMours limité pour chaque voyage, leur quantité dans les h{tels étant
relativement infime par rapport au[ chambres à deu[ lits, et leur confort très
souvent moindre (n cas d’impossibilité de fournir une chambre individuelle,
le supplément acquitté à cet effet sera remboursé en fin de voyage,
proportionnellement à la non fourniture de ce service et les voyageurs
ayant acquitté ce supplément se verront attribuer une chambre à deu[ lits, à
partager avec une autre personne.
CHAMBRES À PARTAGER :
les inscriptions en chambre à partager sont
acceptées sous réserve que d’autres personnes aient manifesté le mrme
désir 'ans le cas o cette éventualité ne se présenterait pas, le voyageur
concerné devra acquitter le supplément pour une chambre individuelle lors
du paiement du solde du voyage /’impossibilité du partage d’une chambre
ne constitue en aucun cas un motif valable d’annulation du voyage ce
principe s’applique également pour les cabines à partager sur les croisières
et traversées maritimes
CHAMBRES TRIPLES :
un logement en chambre triple peut rtre envisagé
mais non garanti formellement Souvent la chambre triple sera une chambre
double dans laquelle l’h{telier aura aMouté un
e
ou 3
e
lit (type lit de camp)
ou mrme un canapé au détriment de l’espace et du confort, surtout lorsqu’il
s’agit de adultes /es voyageurs désirant utiliser, malgré ces réserves, une
chambre triple, ne pourront prétendre à aucune réduction, ni indemnité, en
cas de non satisfaction.
INFORMATIONS PARTICULIÈRES :
dans certains pays, l’animation
dans les stations balnéaires peut se prolonger tard dans la nuit et gêner le
sommeil de certains Par ailleurs, lors d’arrivées tardives dans les h{tels,
l’application des conventions de travail du personnel h{telier peut entravner
le remplacement d’un dvner chaud par un buffet froid ou un en cas 'e
mrme, lors de départs matinau[, les petits déMeuners peuvent rtre limités
à un thé ou café accompagné d’un biscuit Nous attirons votre attention
sur le fait que certains h{tels, lors d’une arrivée tardive le premier Mour,
risquent de ne pas servir de dvner au[ clients 'ans un tel cas, le repas
servi à bord de l’avion sera considéré comme le premier repas prévu au
programme et aucun remboursement ne sera accordé à ce titre &ependant
certaines compagnies aériennes ne proposent plus ces services ou le font
payer (repas)
RÉDUCTIONS ENFANTS :
les parents doivent Mustifier l’kge des enfants à
l’inscription Nous consulter selon la destination
RÉDUCTIONS JEUNES MARIÉS :
nous consulter.
PROMOTION :
à certaines dates, nous pouvons rtre amenés à proposer des
promotions Nous informons notre clientèle que celles ci n’ont aucun effet
rétroactif par rapport aux clients déjà inscrits ayant payé le prix initial. Ceux-ci
ne pourront prétendre à aucun remboursement de la différence de pri[
BAGAGES :
les bagages sont l’objet de tous nos soins. Pour les voyages
par avion, compte tenu des nombreuses manipulations, nous conseillons
à nos clients le choi[ d’une valise rigide, solide et équipée d’une serrure
7SA Néanmoins, il est demandé au[ voyageurs de fi[er une étiquette à
leurs valises et de s’assurer de l’embarquement de celles ci avant le départ
Les valises placées sous notre responsabilité dans les soutes à bagages de
nos autocars sont assurées Musqu’à concurrence de
Ą par personne,
en cas de vol dment constaté, détérioration, incendie Nous déclinons
toute responsabilité pour les bagages à mains, vrtements, appareils
photos, caméscopes, et autres obMets personnels laissés dans les cars, les
avions, les h{tels ou les restaurants en cours de voyage, ainsi que pour les
souvenirs Nous acceptons de transporter ces derniers sans engager notre
responsabilité et dans la limite de la place disponible dans les soutes de
l’autocar Par contre, nous vous prions de ne laisser aucun obMet de valeur
(téléphone, appareil photo, caméra, biMou[, documents d’identité, sac à
main«) dans les autocars ou minicars lors des arrrts ´visiteµ ou ´temps
libreµ ou ´repasµ, pendant les transferts ou lors des voyages : en cas de
vol, nous déclinons toute responsabilité '’autre part, il nous est impossible
d’assurer les recherches des obMets ou vrtements oubliés en cours de
voyage (n raison des nombreu[ problèmes survenus à ce suMet dans le
passé, nous ne prendrons aucune demande de recherche en considération
&haque voyageur a cependant la faculté de souscrire l’assurance qui lui
paravtra opportune concernant ses valises, bagages à main, appareils
photos, caméras, etc (nous consulter) Pour les voyages par avion, les
bagages enregistrés seront remis au porteur du bulletin d’enregistrement
(n cas de dommage, au cours d’un vol, causé au[ bagages enregistrés
en soute (les bagages à main n’ayant pas fait l’obMet d’une souscription
d’assurance spécifique étant sous l’unique responsabilité de leur
propriétaire), toute réclamation devra rtre faite par écrit au transporteur
aérien concerné immédiatement après la découverte du dommage (ou au
plus tard dans un délai de Mours à compter de la réception des bagages)
et devra rtre accompagnée, sous peine de non recevoir, d’un constat
d’avarie établi en bonne et due forme par le représentant de la compagnie
aérienne au moment de la livraison des bagages /e client qui a souscrit
auprès de Salan +olidays une assurance annulation et bagages ne pourra
s’en prévaloir qu’après avoir effectué tous les recours, tels qu’indiqués ci
dessus, auprès du transporteur aérien, la prise en charge par l’assurance
intervenant après déduction du remboursement émis par la compagnie
aérienne (n cas de vol de bagages durant un transport effectué par nos
soins ou par une compagnie aérienne (sont e[clus les vols ´à l’arrachéµ,
les vols dans les h{tels, restaurants«), la déclaration circonstanciée
accompagnée obligatoirement, sous peine de non recevoir, de l’original du
procès verbal de dép{t de plainte ou du procès verbal de déclaration de vol
établi par les autorités compétentes et mandatées du pays concerné ainsi
que des factures originales des obMets volés devront nous parvenir dans
les Mours suivant le retour du voyage Sont e[clus de la prise en charge
par notre assurance et celle des compagnies aériennes tout obMet de valeur
et ou précieu[ (papiers d’identité, billets de transport, chéquiers, espèces,
&%, biMou[, appareils photos, caméscope«) contenus dans les bagages
enregistrés en soute Nous rappelons, par ailleurs, que dans les h{tels,
des coffres payants sont mis à la disposition des clients pour tout obMet
de valeur et ou précieu[ 'ans tous les cas un coefficient de vétusté sera
appliqué ( la première année, par année les années suivantes)
EXCURSIONS FACULTATIVES :
nos voyages et séMours avion comportent
parfois des e[cursions facultatives permettant d’agrémenter votre voyage
par la visite panoramique de monuments et sites touristiques environnants
&es e[cursions peuvent rtre réservées et réglées en (uros (sauf indication
contraire) auprès de votre tour leader, chauffeur accompagnateur ou guide
accompagnateur /e pri[ de ces e[cursions communiqué à titre indicatif lors
de votre inscription définitive peut rtre suMet à modification notamment en
fonction du nombre de participants, du moyen de transport utilisé« (n
cas d’un nombre insuffisant de participants (moins de ), une e[cursion
peut rtre annulée Seules les e[cursions et soirées facultatives décrites dans
ce catalogue et ses anne[es et proposées sur place par nos tour leaders,
chauffeurs accompagnateurs et guides accompagnateurs engagent notre
responsabilité.
MODIFICATIONS DE PROGRAMME :
à la date de parution de nos
programmes, toutes les e[cursions, prestations, visites, entrées, soirées,
croisières Áuviales, traversées maritimes« indiquées sont réalisables Nous
vous invitons cependant à ne prendre en compte que les éléments indiqués
dans nos programmes à l’e[clusion de tous autres /orsque, après le départ
du voyageur, certains services et prestations prévus non prépondérants au
contrat ne pourraient rtre assurés, les clients auront droit au remboursement
intégraldessommescorrespondantau[prestationsnon fournies,à l’e[clusion
de tous dommages et intérrts quelconques Ainsi, Salan +olidays peut rtre
amené, pour de multiples raisons et conformément au &ode du 7ourisme à
changer l’h{tel ou le bateau mentionné dans cette brochure sans que cette
notification ne constitue pour autant une modification importante d’un des
éléments essentiels du voyage (n tout état de cause, et dans la mesure
du possible, le voyageur en sera avisé au préalable 'ans ce cas, Salan
+olidays s’engage à fournir au client une catégorie similaire ou supérieure,
aucun dédommagement ne pouvant alors rtre réclamé par le client (n avant
ou en arrière saison, certains services peuvent rtre modifiés voire supprimés
(e[ l’animation et les activités dans les h{tels, repas à table au lieu d’un buffet)
en raison du petit nombre de voyageurs ou des conditions climatiques /e
pri[ de nos forfaits tient déMà compte de ces éléments éventuels /e montant
du dédommagement éventuellement d par l’organisateur au client est limité
conformément au[ conventions internationales qui régissent les prestations
concernées (n ce qui concerne les dommages autres que corporels et
faute d’une limitation résultant d’une convention internationale, le montant du
Vos Escapades Groupes 1,2,3…Partez !